Coronavirus
Les Agences nationales et la Commission européenne suivent de près l’évolution de l’épidémie de Coronavirus et sont conscientes qu’elle peut affecter le bon déroulement des activités menées dans le cadre du programme Erasmus+. A ce titre, certains déplacements à destination et en provenance des zones touchées devront, vraisemblablement, être reportés ou annulés.
Dans ce contexte, la clause de force majeure peut être invoquée comme le prévoit le modèle de contrat entre les Agences nationales et les bénéficiaires, et telle que définie dans le guide du programme Erasmus + et dans d’autres documents contractuels.
L’annulation ou le report des activités prévues dans ces zones est donc autorisé pour autant que le cadre réglementaire Erasmus + soit respecté.
Compte tenu de ces circonstances exceptionnelles, la clause de force majeure est également d’application pour la mobilité entrante en provenance des zones touchées.
Les Agences nationales invitent les organismes bénéficiaires du programme Erasmus+ à prendre contact avec les participants en mobilité dans les zones touchées par le Coronavirus ou pour lesquels un déplacement est prévu de ou vers ces zones. Les organismes bénéficiaires sont tenus de rappeler aux participants qu'ils peuvent s’adresser aux services consulaires belges dans leur pays de séjour afin d’obtenir assistance.
Les Agences nationales soulignent qu’il appartient aux organismes bénéficiaires et à leurs participants de statuer sur les mesures à prendre (annulation ou report des déplacements vers les zones infectées) sur base des conseils émis par le Ministère des Affaires étrangères : https://diplomatie.belgium.be/fr.
Des frais de rapatriement pourront être remboursés en tant que frais exceptionnels si cette ligne budgétaire est prévue dans le cadre du projet et moyennant le respect de la réglementation en vigueur en matière de reporting.
Les organismes bénéficiaires qui souhaitent annuler ou reporter certaines activités sont priés de contacter les Agences nationales dans les meilleurs délais afin de vérifier si le cas de force majeure s’applique et d’en connaître les modalités.
Contacts :
AC1 : mobilite(at)aef-europe.be
AC2 : partenariat(at)aef-europe.be
